top of page

Termes & Conditions

Avertissement légal

Avertissement légal

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement. Bien que nous fassions tout notre possible pour garantir l'exactitude et la mise à jour des données, nous ne pouvons en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site.

Le contenu de ce site peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour toute modification.

Termes et Conditions - L'essentiel

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site web. En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site.

 

1. Propriété du contenu Tout le contenu de ce site, y compris les textes, images, logos et marques, est la propriété de l'organisation ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

 

2. Utilisation autorisée Vous pouvez utiliser ce site à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution ou modification de son contenu sans autorisation préalable est interdite.

 

3. Responsabilité Nous ne garantissons pas que le site soit exempt d'erreurs ou d'interruptions. L'organisation ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

 

4. Liens externes Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et vous y accédez à vos propres risques.

 

5. Protection des données Votre utilisation de ce site est soumise à notre politique de confidentialité. Nous respectons la confidentialité de vos données personnelles et les traitons conformément à la législation applicable.

 

6. Modifications des conditions Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur immédiatement.

 

7. Loi applicable Ces termes et conditions sont régis par la législation en vigueur dans la juridiction où l'organisation est enregistrée. En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions.

 

Cela dit, les Termes et Conditions (« T&C ») sont un ensemble de conditions juridiques contraignantes définies par vous, en tant que propriétaire de ce site web. Les T&C définissent les limites légales régissant les activités des visiteurs du site, ou de vos clients, lorsqu'ils visitent ou interagissent avec ce site. Les T&C sont destinés à établir la relation juridique entre les visiteurs du site et vous, en tant que propriétaire du site.

​

Les T&C doivent être définis en fonction des besoins spécifiques et de la nature de chaque site web. Par exemple, un site web offrant des produits dans des transactions de commerce électronique nécessitera des T&C différentes de celles d'un site web qui se contente de fournir des informations (comme un blog, une page d'atterrissage, etc.).

​

Les T&C vous offrent, en tant que propriétaire du site, la possibilité de vous protéger contre d'éventuelles expositions légales. Toutefois, cela peut varier d'une juridiction à l'autre, il est donc conseillé de consulter un avocat local si vous souhaitez vous protéger contre des risques juridiques.

bottom of page